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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BYZANCE
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BELLOTA-BELLOTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLOTA-BELLOTA
BYZANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3015162
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2020

Présentation de la marque BELLOTA-BELLOTA

Déposée le 9 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BYZANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLOTA-BELLOTA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BYZANCE domicilié(e) 27, rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 031 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLOTA-BELLOTA est expirée depuis le 9 mars 2020.

BYZANCE a également déposé les autres marques suivantes : BHOME , BYZANCE , BELLOTA-BELLOTA , LE BOSPHORE , BYZANCE DC DESIGN COMPANY , BYZANCE HOME , BYZANCE , BYZANCE , BELLOTA-BELLOTA , BELLOTA-BELLOTA


BYZANCE, Société à responsabilité limitée - 27, rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 401031364


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357994 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2010 n°2428843 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-25

Poissons et conserves de poissons, volaille et gibier, conserves de fruits et légumes, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, vinaigre, sauces (condiments), olives, épices, pain patisserie et confiserie, miel, sel moutarde, riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.